Arrêtés du Maire de Le Breuil (03)

Arrêtés du Maire

2024

Arrêté portant décision PC 003 042 24V0006-T01 (412Ko) publié le 08/11/2024 à 08:33
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire (479Ko) publié le 08/11/2024 à 08:33
Arrêté temporaire remplacement appuis Orange chemin de Guirodon (831Ko) publié le 11/10/2024 à 10:18
Arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à l'intérieur du périmètre de la commune (417Ko) publié le 08/10/2024 à 14:16
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0017 (736Ko) publié le 07/10/2024 à 15:27
Arrêté portant décision DP 003 042 24V0016 (738Ko) publié le 07/10/2024 à 15:27
Arrêté temporaire pose de barrières de chantier rue Louis Mandrin (426Ko) publié le 04/04/2024 à 15:52
Arrêté d'alignement individuel (365Ko) publié le 26/03/2024 à 11:08
Arrêté du Maire portant réglementation de la circulation lieu-dit chez Moute (418Ko) publié le 02/02/2024 à 13:59

2023

Arrêté n°2023-075 modifiant l'arrêté n°2023-0083 portant réglementation des heures de mises en service / coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune (839Ko) publié le 20/11/2023 à 13:30
Arrêté du Maire autorisant un commerçant à occuper le domaine public-parking de la salle polyvalente (638Ko) publié le 13/11/2023 à 09:15
Arrêté permanent du Maire portant sur la présence d'animaux dur l'espace public (786Ko) publié le 27/04/2023 à 10:23
Arrêté communal de défense extérieure contre l'incendie (880Ko) publié le 07/03/2023 à 14:56

2022

Arrêté permanent du Maire portant sur l'instauration d'une zone 30, RD 7 (408Ko) publié le 16/09/2022 à 12:17
Arrêté permanent du Maire portant sur le stationnement PMR 2, place Jean Baptiste Cote (183Ko) publié le 22/07/2022 à 10:44
Arrêté permanent du Maire portant sur la réglementation du bruit sur la commune (270Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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